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Publications et événements

Les membres de l’équipe du cabinet participent activement à la réflexion doctrinale afférent aux spécialités du cabinet notamment par des publications, des interventions, des partenariats, etc.

Autres événements

12/07/2023

Nomination de Valérie-Laure Benabou en qualité de co-présidente de la commission du CSPLA sur le droit d’auteur et la transition écologique

Nomination par le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) de Valérie-Laure Benabou en qualité de co-présidente de la commission chargée de réfléchir à la conciliation entre la propriété littéraire et artistique et les enjeux de la transition écologique, aux côtés de son co-président, Emmanuel Gabla, ingénieur général des mines, tous deux assistés du rapporteur Alexandre Denieul, auditeur du Conseil d’Etat.

La commission s’intéressera en particulier à l’exploitation des œuvres à distance, aux questions liées à la compatibilité, l’interopérabilité et la réparabilité des produits culturels ainsi qu’aux appareils reconditionnés donnant accès aux œuvres.

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Publications

07/07/2023

« Les enjeux de propriété intellectuelle des représentations numériques de la personne dans un monde virtuel : quels droits sur un double numérique ? »

Valérie-Laure Benabou

Dalloz IP/IT 2023, 04, p. 220.  

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Colloques

06/07/2023

Conférence « Intelligence artificielle générative : quels enjeux pour les photographes ? »

Intervention de Valérie-Laure Benabou à la conférence « Intelligence artificielle générative :  quels enjeux pour la photographie ? » organisée le jeudi 6 juillet 2023 par l’Union des Photographes Professionnels dans le cadre des Rencontres de la Photographie d’Arles 2023.

Programme complet :

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Colloques

06/07/2023

Table ronde « Intelligence artificielle et photographie : quels enjeux pour les auteurs ? »

Intervention de Valérie-Laure Benabou à la table ronde « Intelligence artificielle et photographie : quels enjeux pour les auteurs ? » organisée le mercredi 5 juillet 2023 par l’ADAGP (société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) dans le cadre des Rencontres de la Photographie d’Arles 2023.

Programme complet :

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Publications

05/07/2023

Fascicule Répertoire Dalloz « Mesures techniques de protection et d’information » de Noémie Enser

Répertoire Dalloz IP/IT et Communication – Fascicule « Mesures techniques de protection et d’information »

Lien : (accessible sur abonnement uniquement)

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Colloques

23/06/2023

Congrès international de l’ALAI 2023 « Droit d’auteur, droits voisins et intelligence artificielle »

Participation à l’organisation du congrès international de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI) ayant pour thème « Droit d’auteur, droits voisins et intelligence artificielle », organisé par l’Association Française pour la Protection Internationale du Droit d’Auteur (branche française de l’ALAI) dont Gilles Vercken est le trésorier.

Programme complet : Congrès ALAI 2023, 22-23 juin 2023

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Publications

16/06/2023

La Fondation Andy Warhol contre Lynn Goldsmith : l’usage du portrait de Prince n’est pas du ʺfair useʺ

Anne-Lise Lacorte

Dalloz Actualité, IP/IT et Communication – Propriété littéraire et artistique – 13 juin 2023

 

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Publications

16/06/2023

« CNIL et Microsoft : délibération du 11 mai 2023 clôturant l’injonction faite par la CNIL à Microsoft le 19 décembre 2022 en matière de cookies »

Valentin Boullier

Dalloz Actualité, IP/IT et Communication – Protection des données – 16 juin 2023

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Colloques

15/06/2023

Colloque « L’édition littéraire aujoud’hui »

Intervention de Maître Noémie Enser sur le thème « Les auteurs à l’épreuve de l’intelligence artificielle », dans le cadre du colloque « L’édition littéraire aujourd’hui » organisé par SciencesPi, dont le cabinet est partenaire, jeudi 15 juin 2023 de 14h à 19h à Sciences Po.

Programme et inscriptions :

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Colloques

15/06/2023

Colloque « La circulation des données à caractère personnel - Analyse à l’aune du droit civil »

Modération par Valérie-Laure Benabou de la table ronde « Regards croisés entre théorie et pratique » au colloque sur le thème « La circulation des données à caractère personnel – Analyse à l’aune du droit civil » organisé par le Master 2 Contrat, Biens et Responsabilité de l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne, le jeudi 15 juin 2023 de 14h à 18h30.

Programme complet :

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