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Publications et événements

Les membres de l’équipe du cabinet participent activement à la réflexion doctrinale afférent aux spécialités du cabinet notamment par des publications, des interventions, des partenariats, etc.

Colloques

09/11/2023

Colloque “IA Génératives et médias”

Intervention de Noémie Enser au colloque « IA générative et médias » sur le thème « Adapter et anticiper : l’évolution nécessaire des normes ? », organisé le lundi 13 novembre 2023 par le GESTE et le CFC. 

Programme complet et inscription : uniquement en présentiel dans les locaux du CFC (Centorial – 18, rue du 4 septembre – 75002 Paris)


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Publications

31/10/2023

IA générative: le début des difficultés, ou quand l’IA et l’humain concourent à la création

Noémie Enser

Dalloz Actualité, IP/IT et communication / Intelligence artificielle / Propriété littéraire et artistique, 13 octobre 2023 


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Publications

26/10/2023

Arrêt Pankki : poursuite de la recherche des frontières du droit d’accès devant la Cour de justice de l’Union européenne

Lorette Dubois

Dalloz Actualité, IP/IT et communication / Protection des données, 19 septembre 2023 


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Colloques

23/10/2023

Colloque “Questions d’actualité autour des contrats de propriété intellectuelle”

Intervention de Valérie-Laure Benabou au colloque « Questions d’actualité autour des contrats de propriété intellectuelle » sur le thème « Cession de droits d’auteur dans le contrat de travail (à propos de CA Paris, 5-1, 25 janvier 2023) » organisée le mardi 31 octobre 2023 par le Master 2 Propriété littéraire, artistique et industrielle de l’Université Paris Panthéon-Assas (IP Assas), avec le soutien de l’APRAM. 

Programme complet :


https://www.u-paris2.fr/fr/evenements/questions-dactualite-autour-des-contrats-de-propriete-intellectuelle – Inscription obligatoire par e-mail à l’adresse asso.ipassas@gmail.com


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Publications

17/10/2023

L’ʺEntrée dans le paradisʺ du droit d’auteur : pas sans un être humain à l’origine de la création !

Noémie Enser

Dalloz Actualité, IP/IT et communication / Intelligence artificielle, 18 septembre 2023

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Autres événements

12/07/2023

Nomination de Valérie-Laure Benabou en qualité de co-présidente de la commission du CSPLA sur le droit d’auteur et la transition écologique

Nomination par le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) de Valérie-Laure Benabou en qualité de co-présidente de la commission chargée de réfléchir à la conciliation entre la propriété littéraire et artistique et les enjeux de la transition écologique, aux côtés de son co-président, Emmanuel Gabla, ingénieur général des mines, tous deux assistés du rapporteur Alexandre Denieul, auditeur du Conseil d’Etat.

La commission s’intéressera en particulier à l’exploitation des œuvres à distance, aux questions liées à la compatibilité, l’interopérabilité et la réparabilité des produits culturels ainsi qu’aux appareils reconditionnés donnant accès aux œuvres.

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Publications

07/07/2023

« Les enjeux de propriété intellectuelle des représentations numériques de la personne dans un monde virtuel : quels droits sur un double numérique ? »

Valérie-Laure Benabou

Dalloz IP/IT 2023, 04, p. 220.  

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Colloques

06/07/2023

Conférence « Intelligence artificielle générative : quels enjeux pour les photographes ? »

Intervention de Valérie-Laure Benabou à la conférence « Intelligence artificielle générative :  quels enjeux pour la photographie ? » organisée le jeudi 6 juillet 2023 par l’Union des Photographes Professionnels dans le cadre des Rencontres de la Photographie d’Arles 2023.

Programme complet :

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Colloques

06/07/2023

Table ronde « Intelligence artificielle et photographie : quels enjeux pour les auteurs ? »

Intervention de Valérie-Laure Benabou à la table ronde « Intelligence artificielle et photographie : quels enjeux pour les auteurs ? » organisée le mercredi 5 juillet 2023 par l’ADAGP (société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) dans le cadre des Rencontres de la Photographie d’Arles 2023.

Programme complet :

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Publications

05/07/2023

Fascicule Répertoire Dalloz « Mesures techniques de protection et d’information » de Noémie Enser

Répertoire Dalloz IP/IT et Communication – Fascicule « Mesures techniques de protection et d’information »

Lien : (accessible sur abonnement uniquement)

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